Conseil des membres

Composition

Le conseil des Membres réunit les chefs des établissements Membres de Normandie Université.

• Pierre DENISE, Président de l’université de Caen Normandie
• Joël ALEXANDRE, Président de l’université de Rouen Normandie
• Pedro Lages Dos Santos, Président de l’université Le Havre Normandie
• Mourad BOUKHALFA, Directeur de l’INSA Rouen Normandie
• Jean-François HAMET, Directeur de l’ENSICAEN
• Raphaël LABRUNYE, Directeur de l’ENSA Normandie

Il est présidé par le président ou la présidente du conseil d’administration, qui n’a pas de voix délibérative.

Les chefs des établissements ayant conclu une convention d’association avec Normandie Université, ou leur représentant, participent au conseil des Membres sans voix délibérative.

Rôle

Le Conseil des Membres exerce à titre principal un rôle consultatif. A ce titre, selon des modalités définies dans le règlement intérieur, il peut être saisi à tout moment par le conseil d’administration sur tout ou partie des projets de délibération de ce dernier. Le conseil des Membres peut également être saisi par le conseil académique.

Par exception à ce qui précède, le conseil des Membres doit être systématiquement consulté par le conseil d’administration préalablement à une présentation pour délibération de ce dernier sur les sujets suivants :

• La définition du projet partagé
• La signature du contrat pluriannuel d’établissement
• L’adoption ou la modification du budget après accord de chaque Membre concerné sur sa contribution
• L’approbation du volet commun du contrat pluriannuel (“projet partagé”)
• Les modifications apportées aux statuts de la ComUE, y compris l’adhésion, le retrait ou l’exclusion d’un Membre
• La proposition de la liste des entreprises et associations relevant de la catégorie 3° du conseil d’administration
• L’admission d’un nouveau membre associé
• L’exclusion d’un membre associé